Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
février2025 :

2025_02_03 Délibération 314 CABBALR modification statutaire centrale d'achat

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2025_02_03 Délibération 313 Mise à jour tableau des effectifs à temps complet et non complet

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2025_02_03 Délibération 312 Mise à jour tableau des emplois permanents à temps complet et non complet

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2025_02_03 Délibération 311 Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des polices rurales de Divion et Calonne-Ricouart

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2025_02_03 Délibération 310 CABBALR approbation de l'attribution de compensation 2024

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2025_02_03 Délibération 309 Solidarité urbaine acceptation subvention Département pour Ecole Deneux

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2025_02_03 Délibération 307 dépenses investissement avant vote budget 2025

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janvier2025 :

2024_12_16 Délibération 306 Motion ACOM problématiques du logement minier

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2024_12_16 Délibération 305 convention de partenariat bibliothèque relais avec le Département

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2024_12_16 Délibération 304 Contrat de ville programmation 2025 demandes de subventions

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2024_12_16 Délibération 303 fusion regroupement des écoles gavrel et Blondel

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2024_12_16 Délibération 302 FIPHFP siège de bureau spécifique

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2024_12_16 Délibération 301 ADOPTION REGELEMENT DE FORMATION

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2024_12_16 Délibération 300 PREVOYANCE PARTICIPATION CONTRAT LABELLISE

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2024_12_16 Délibération 299 INDEMNITE SPECIAL DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT FILIERE POLICE MUNICIPALE

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2024_12_16 Délibération 298 TABLEAU DES EFFECTIFS MISE A JOUR AU 01012025

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2024_12_16 Délibération 297 CREATION DES EMPLOIS SUITE COMMISSION DES AVANCEMENTS DE GRADE TABLEAU ANNUEL 2025 AC DU 01012025

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2024_12_16 Délibération 294 Intégration d'une partie de l'excédent d'investissement en fonctionnement

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2024_12_16 Délibération 293 Provision pour risques sur loyers

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2024_12_16 Délibération 292 Admission en non valeur ECO BENNES

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2024_12_16 Délibération 291 CABBALR avenant convention service instruction des autorisations du droit du sol

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