Délibérations de l'année 2024 - Calonne-Ricouart

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Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années

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Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

septembre2024 :

2024_09_23 Délibération 283 ouverture des commerces les dimanches en 2025

2024_09_23 Délibération 282 SIVOM Bruaysis retrait commune Gouy Servins 1er octobre 2024

2024_09_23 Délibération 281 CABBALR rapports annuels sur le prix et la qualité des services

2024_09_23 Délibération 280 tableau des effectifs au 1er décembre 2024

2024_09_23 Délibération 279 création poste ATSEM agent maitrise

2024_09_23 Délibération 278 EPSA contrat prestation de services subventions investissement

2024_09_23 Délibération 277 Departement dépot subvention solidarité urbaine 2024 ecole Deneux

2024_09_23 Délibération 276 Departement acceptation de la subvention 2024 offre services QPV

2024_09_23 Délibération 275B DM n°2 budget principal

2024_09_23 Délibération 274 modif composition des commissions

juin2024 :

2024_06_24 Délibération 273 Motion APVF relative aux finances communales

2024_06_24 Délibération 272 Périmètre de maîtrise foncière Place Lannoy

2024_06_24 Délibération 271 intégration terrain AO985 au patrimoine privé communal

2024_06_24 Délibération 270 participation au réseau de lecture publique de la CABBALR

2024_06_24 Délibération 269 contrat de ville Engagements quartiers 2030 et convention application communale

2024_06_24 Délibération 268 création des emplois permaments a tps complet et non complet

2024_06_24 Délibération 267 Departement demande subvention création terrain synthétique homologué T3

2024_06_24 Délibération 266 Departement demande subvention QPV 2024

2024_06_24 Délibération 265 DM n°1

2024_06_24 Délibération 264 Tableau recapitulatif des indemnités des élus suite majoration juin 24

2024_06_24 Délibération 263 majoration indemnités des élus

2024_06_24 Délibération 262 Tableau recapitulatif des indemnités des élus juin 24

2024_06_24 Délibération 261 indemnités des élus

2024_06_24 Délibération 260 réduction nombre postes adjoints

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