Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
juin2024 :

2024_06_24 Délibération 259 installation de deux nouveaux conseillers municipaux

Télécharger
avril2024 :

2024_04_08 Délibération 258 médecine professionnelle du CGD 62

Télécharger

2024_04_11 Délibération 257 subventions aux associations 2024

Télécharger
mars2024 :

2024_03_11 Délibération 255 Jeux loteries - autorisation du Maire a jouer

Télécharger

2024_03_11 Délibération 254 ZAENR résultat de concertation

Télécharger

2024_03_11 Délibération 253 Maisons et cités démolition des logements 19 rue Barbusse et 60 rue d'Houdain

Télécharger

2024_03_11 Délibération 252 Rapport d'orientation budgétaire - DOB

Télécharger
février2024 :

2024_02_05 Délibération 251 contrat de ville programmation 2024 demandes de subventions

Télécharger

2024_02_05 Délibération 250 CAF renouvellement de la charte séjours vacances 2024 et 2025

Télécharger

2024_02_05 Délibération 249 tableau des effectifs du personnel au 06022024

Télécharger

2024_02_05 Délibération 248 APVF frais de représentation aux assises des 14 et 15 juin 2024

Télécharger

2024_02_05 Délibération 247 ouverture crédits dépense investissement avant vote budget primitif

Télécharger

2024_02_05 Délibération 246 DEPARTEMENT validation subvention biodiversité 2023

Télécharger

2024_02_05 Délibération 245 DEPARTEMENT dépot et validation subvention QPV 2023 école Barbusse

Télécharger

2024_02_05 Délibération 244 création commission centre social

Télécharger

2024_02_05_délibération 243 CCAS remplacement d'un membre

Télécharger