Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
octobre2023 :
Publié le 17 octobre 2023

n°6731 - Travaux rue André Mancey

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Publié le 17 octobre 2023

n°6733 - Travaux voirie et trottoir rue d'Houdain

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Publié le 17 octobre 2023

n°6792 - Stationnement 11 novembre

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Publié le 17 octobre 2023

n°6730 - Installation base de vie rue de Lecrivain

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Publié le 17 octobre 2023

n°6729 - Benne rue de Lecrivain

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Publié le 04 octobre 2023

n°6724 - Restriction de circulation

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Publié le 04 octobre 2023

n°6721 - Travaux d'élagage rue de Béthune

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Publié le 04 octobre 2023

n°6720 - Occupation du domaine public

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Publié le 04 octobre 2023

n°6719 - Cross du collège

juillet2023 :
Publié le 20 juillet 2023

N° 6676 - Chaucidou zone 30 à la Cité 5

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Publié le 20 juillet 2023

N° 6660 - Zone 30 rue de Katowice

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6663 - Limitation vitesse zone 30 cité Occre

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6662 - Limitation vitesse zone 30 rue du Bois du Rietz

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Publié le 06 juillet 2023

N° 6661 - Limitation vitesse zone 30 rue du Parc

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mai2023 :
Publié le 16 mai 2023

N° 23004 - Réglement de la pratique du démarchage commercial à domicile

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Publié le 04 mai 2023

Arrêté du 3 avril 2023 portant sur la reconnaissance de catastrophe naturelle

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mars2023 :
Publié le 31 mars 2023

N° 5159 - Commission commune des Impôts Directs

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février2023 :
Publié le 27 février 2023

N° 6560 - Plan Communal de Sauvegarde

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janvier2023 :
Publié le 21 avril 2023

N° 6572 - Travaux urgents Vano pour Veolia

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octobre2022 :
Publié le 21 novembre 2022

N° 5005 - Arrêté municipal portant désignation du correspondant Incendie et Secours

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juillet2022 :
Publié le 06 juillet 2023

N° 6351 - Zone bleue place Lannoy

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Publié le 01 septembre 2022

N° 6351 - Arrêté municipal portant stationnement réglementé – création d’une zone bleue

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