Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
août2023 :

2023_06_09 n°217 convention MO déléguée avec DIVION bois du rietz et casanova

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2023_06_09 n°213 convention pluriannuelle d'objectifs CRFC6

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2023_06_09 n°211 Departement biodiversité subvention FIEET 2023

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2023_06_09 n°210 modification statutaire CABBALR bibliothèque

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2023_06_09 n°208 elections des délégués pour les élections sénatoriales 2023

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avril2023 :

2023_04_03 n° 206 SIGH - rétrocession terrain résidence Aragon

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2023.04.03 n° 205 Assises des Petites Villes de demain - prise en charge de frais

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mars2023 :

2023_03_13 n° 197 Enedis convention de servitude place des Anciens d'AFN

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2023_03_13 n° 198 convention On Tower France mât radiotéléphonique PEB

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2023_03_13 n° 199 organisation temps scolaires rentrée 2023-2024

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2023_03_13 n° 200 actions politique ville 2023 et demande de financements

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